Navigation automatisée

Navigation automatisée

Contexte des travaux en navigation automatisée à la CCNR

Avec la déclaration de Mannheim en 2018, les ministres compétents des Etats membres de la CCNR ont appelé la CCNR à poursuivre le développement de la numérisation, de l’automatisation et d’autres technologies modernes, contribuant ainsi à la compétitivité, à la sécurité et au développement durable de la navigation intérieure.

Pour assurer sa mise en œuvre, la CCNR a décidé de confier au Comité restreint de navigation (RN) le pilotage et la coordination des travaux relatifs à la navigation automatisée. Le Comité restreint de navigation traite de l’ensemble des questions relatives à l’automatisation en impliquant les experts des différents domaines (selon le type de sujet traité : technique, nautique, personnel, juridique...). Le Comité retreint de navigation examine les demandes d’autorisations des projets pilotes.

  • Mandat du Comité restreint de navigation pour le pilotage et la coordination des travaux relatifs à la navigation automatisée 111 ko 91 ko 92 ko

Présidence du Comité : M. Sim TURF, Commissaire suppléant de Belgique
Secrétariat : Mme HIRTZ

Calendrier des réunions

Programme de travail 122 ko 103 ko 141 ko

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Vision de la CCNR

L’automatisation implique une transformation profonde de la navigation intérieure et affectera presque tous les aspects de la navigation intérieure. La CCNR adopte par conséquent une approche globale, tenant compte à la fois des aspects techniques, juridiques, éthiques et sociaux.

Dans cet esprit, la CCNR a élaboré une Vision détaillée en tant qu’instrument pour le pilotage et la coordination des travaux à mener au cours de la période 2022 à 2028 et au-delà au sein des différents Comités.

L’objectif est de permettre une mise en œuvre de l’automatisation dans une optique de sécurité et du développement durable.

  • Vision synthétique de la CCNR pour le soutien du développement harmonisé de la navigation automatisée (novembre 2021) 123 ko 124 ko 120 ko 120 ko
  • Vision détaillée pour soutenir le développement de la navigation automatisée au sein de la CCNR (mars 2022) 1970 ko 1991 ko 1946 ko

La CCNR a également entamé une analyse de son cadre réglementaire ainsi qu'une discussion sur les questions de principes pour les modifications nécessaires.

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Définition internationale des niveaux d’automatisation

Lors de sa session plénière de décembre 2018, la CCNR a adopté la première définition internationale pour les niveaux d'automatisation dans la navigation intérieure (Résolution 2018-II-16 133 ko 181 ko 174 ko ). Cette définition a permis une compréhension claire de tous les niveaux d’automatisation de la navigation, permettant ensuite d'évaluer la nécessité de prendre des mesures réglementaires, sur la base d'une compréhension commune. Après deux ans, la CCNR a constaté que la définition internationale des niveaux d'automatisation de la navigation intérieure est largement utilisée dans le cadre de projets pilotes dans la navigation intérieure, par les autorités nationales et par les institutions internationales telles que la CEE-ONU ou l'Association internationale permanente des congrès de navigation (AIPCN). Dans ce contexte, lors de sa session plénière de l'automne 2021, la CCNR a décidé de prolonger la période de validité de la définition des niveaux d'automatisation en navigation intérieure jusqu'au 31 décembre 2022 (Résolution 2020-II-20 117 ko 91 ko 117 ko ).

En outre, l’expérience acquise dans le cadre des différents projets de recherche et développement ainsi que les projets pilotes réalisés ont révélé la nécessité de réviser la définition des niveaux d'automatisation de la navigation intérieure, certains projets pilotes rencontrant des difficultés pour l'affectation d'un seul niveau d'automatisation à un projet. Souvent, il s'agit plutôt d'une combinaison de niveaux en fonction des tâches à accomplir.

Par rapport à la définition internationale des niveaux d’automatisation en navigation intérieure publiée en 2018, les modifications apportées sont plutôt des évolutions mineures. En effet, le nombre de niveaux d’automatisation reste identique. Des précisions sont apportées dans certains termes utilisés. L'édition 2022 comprend également une note explicative destinée à fournir des informations supplémentaires.

Par ailleurs, le rôle du conducteur est mieux pris en compte puisqu’il apparaît désormais également dans les fonctions de surveillance et de réaction à l’environnement de navigation pour le niveau 3. Enfin, les aspects relatifs à la commande à distance sont retirés de la définition des niveaux d’automatisation. La commande à distance n'est pas de l'automatisation en soi, mais il existe un lien important avec les niveaux d'automatisation : tous les types de bâtiments ne sont pas forcément en mesure d'utiliser la commande à distance en toute sécurité si les systèmes de réalisation de secours installés en cas de rupture de la liaison entre le bâtiment et la terre sont insuffisants. Des précisions sur la commande à distance et son lien avec l’automatisation sont apportées dans la note explicative. De la même façon, les exemples initialement inclus dans la définition figurent à présent dans la note explicative.

  • Définition internationale des différents niveaux d’automatisation en navigation intérieure (édition 2022) 173 ko 172 ko 167 ko 165 ko
  • Note explicative relative à la définition internationale des niveaux d’automatisation (édition 2022) 275 ko 247 ko 246 ko 221 ko
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Informations utiles pour réaliser un projet pilote sur le Rhin

  • Procédure d’autorisation d’un projet pilote de navigation automatisée sur le Rhin (février 2024) 358 ko 308 ko 299 ko
  • Liste des autorités compétentes pour réceptionner une demande d’autorisation d’un projet pilote en navigation automatisée nécessitant une dérogation aux règlements de la CCNR (mai 2022) 150 ko 111 ko 115 ko
  • Demande d’autorisation pour un projet pilote à déroger à un ou plusieurs règlements de la CCNR - Contenu minimum du dossier de demande de dérogation (novembre 2022) 205 ko 161 ko 163 ko
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Terminologie

Le Comité RN a validé une terminologie en quatre langues de plusieurs termes relatifs à la navigation automatisée et à la conduite à distance.
Le document ci-dessous vise à mettre à disposition des parties intéressées cette terminologie qui facilitera la compréhension mutuelle.

  • Terminologie dans le domaine de la navigation automatisée et des bâtiments conduits à distance (novembre 2023) 115 ko 87 ko 88 ko 103 ko
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Inventaire des projets pilotes en navigation intérieure

De nombreux projets pilotes et de recherche nationaux et internationaux poursuivent l’innovation en développant des applications d’automatisation de haut niveau pour la navigation intérieure. L’acquisition d’une expérience avec de telles applications est essentielle pour évaluer des solutions techniques et des avantages escomptés.

Le Comité restreint de navigation assure une veille sur l’ensemble des projets en matière de navigation automatisée et met à jour un inventaire de ces projets.

L’inventaire est disponible sous : automation.ccr-zkr.org.

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