PRESIDENCE NEERLANDAISE
2024-2025

PRESIDENCE <strong>NEERLANDAISE</strong><br />2024-2025
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Règlements de la CCNR

Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR)

Règlement de police pour la navigation du Rhin

  • [12/2024] 1702 ko 1715 ko 1499 ko
    • Feuillets de mise à jour de la version 01/06/2024 vers 01/12/2024 361 ko 336 ko 500 ko
    • Feuillets de mise à jour de la version 01/01/2024 vers 01/06/2024 309 ko 291 ko 306 ko
    • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL)
      Camion-Bateau - Edition 2.0 325 ko 337 ko 301 ko 337 ko
    • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL)
      Station terrestre d’avitaillement-Bateau - Edition 2.0 304 ko 323 ko 315 ko 306 ko
    • Autorités nationales compétentes pour les questions relatives au RPNR 17 ko 18 ko 16 ko 18 ko
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    Guide de radiocommunication pour la navigation intérieure

    Partie générale Rhin, Moselle et Danube

    • [06/2017] 566 ko 475 ko 484 ko

    Partie régionale Rhin et Moselle

    • [02/2024] 632 ko 631 ko 634 ko
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    Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)

    Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)

    • [01/2024] 728 ko 655 ko 728 ko 687 ko
      • Annexe 3 : Patente de sport (modèles) 198 ko 198 ko 205 ko
      • Annexe 4 : Patente de l’Administration (modèles) 297 ko 240 ko 240 ko

    Listes et tableaux pour l’application du RPN

    • Partie I : Listes en vigueur 545 ko 686 ko 691 ko
    • Partie II : Anciens appendices aux instructions de service et annexes du RPN pertinents dans le cadre du maintien de la validité des certificats jusqu’au 17 janvier 2032 conformément au chapitre 20 du RPN 5010 ko 5453 ko 5731 ko

    Notice explicative et tableau de correspondance avec l’ancien RPN

    • [04/2023] 447 ko 422 ko 474 ko

    Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle

    Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR)

    Règlement de visite des bateaux du Rhin

    • [12/2024] 305 ko 296 ko 300 ko
      • Feuillets de mise à jour de la version 01/2024 vers 12/2024 355 ko 335 ko 334 ko
      • Feuillets de mise à jour de la version 06/2023 vers 01/2024 281 ko 287 ko 285 ko

    Instructions de service aux Commissions de visite

    • [01/2020] 101 ko 96 ko 91 ko

    Liste des équipements agréés de type, des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées

    Les publications de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, en application de l’article 2.21 du Règlement de visite des bateaux du Rhin, sont disponibles à l’adresse suivante : https://listes.cesni.eu.

    Cela concerne particulièrement les listes des équipements agréés de type (installations radar de navigation, indicateurs de vitesse de giration, appareils AIS Intérieur, stations d’épuration de bord, ….), mais aussi les listes des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées pour le montage ou le remplacement des équipements agréés.

    Les listes des Commissions de visite dans les Etats riverains du Rhin et en Belgique ainsi que les autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) sont également publiées sur ce site.

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    Moteurs

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    Recommandations de la CCNR

    Le document ci-dessous contient les recommandations aux Commissions de visite en vertu des articles 2.19 / 2.20 du RVBR et à l’autorité compétente en vertu de l’article 1.26 du RPNR.

    • [12/2024] 1944 ko 1871 ko 1368 ko
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