Directive pour l’utilisation du catalogue de questions pour l’examen d’expert ADN (Chapitre 8.2 ADN)
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2021]
Rectificatif à l’ADN 2021 (juin 2022)
Rectificatif à l’ADN 2021 (septembre 2021) - Allemand uniquement
Catalogue de questions ADN 2021
Général (DE mis à jour le 31/08/2021)
Chimie
Gaz
Synthèse catalogue de questions (Mis à jour le 03/05/2021)
Général
Chimie
Gaz
Instructions pour l’utilisation du catalogue de questions pour l’examen d’expert ADN (Chapitre 8.2 ADN)
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2019]
Documents complémentaires pour l’élaboration de l’ADN
Rectificatif à l’ADN 2019 (octobre 2020)
Rectificatif à l’ADN 2019 (mai 2020) - Allemand uniquement
Rectificatif à l’ADN 2019 (avril 2020)
Rectificatif à l’ADN 2019 (février 2020) - Allemand uniquement
Rectificatif à l’ADN 2019 (janvier 2020) - Allemand uniquement
Rectificatif à l’ADN 2019 (avril) - Allemand uniquement
Rectificatif à l’ADN 2019 (février) - Allemand uniquement
Catalogue de questions ADN 2019
Général
Chimie
Gaz
Synthèse catalogue de questions
Général
Chimie
Gaz
Instructions pour l’utilisation du catalogue de questions pour l’examen d’expert ADN (Chapitre 8.2 ADN)
Autres versions linguistiques de l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2019]
Autres versions linguistiques de la CEE-ONU [EN] [FR] [RU]
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2017]
Documents complémentaires pour l’élaboration de l’ADN
Rectificatif à l’ADN 2017 (juin) - Allemand uniquement
Catalogue de questions ADN 2017
Général
Chimie
Gaz
Synthèse catalogue de questions
Général
Chimie
Gaz
Instructions pour l’utilisation du catalogue de questions pour l’examen d’expert ADN (Chapitre 8.2 ADN)
Autres versions linguistiques de l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2017]
Autres versions linguistiques de la CEE-ONU [EN] [FR] [RU]
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2015]
Documents complémentaires pour l’élaboration de l’ADN
Rectificatif à l’ADN 2015 (septembre) - Allemand uniquement
Rectificatif à l’ADN 2015 (août) - Allemand uniquement
--> Rectificatif au rectificatif du mois d'août 2015 de l’ADN 2015 - Allemand uniquement
Rectificatif à l’ADN 2015 (mars) - Allemand uniquement
Autres versions linguistiques de l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2015]
Autres versions linguistiques de la CEE-ONU [EN] [FR] [RU]
Traduction de l‘ADN 2015 en néerlandais
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2013]
Documents complémentaires pour l’élaboration de l’ADN
Berichtigungen der deutschen Übersetzung des ADN 2013
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [2011]
La version française de l'ADN 2011 sera exclusivement disponible via la CEE/ONU.
Complément et Corrigendum de l’ADN en vigueur juin 2011
CMNI
Convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI)
Accords et arrangements administratifs relatifs à la coopération institutionnelle
Accord relatif à la coopération entre la Commission centrale pour la navigation du Rhin et la Commission européenne
Arrangement administratif établissant un cadre de coopération entre la CCNR et la DG MOVE
Arrangement de coopération entre la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin et la Commission de la Moselle
Arrangements bilatéraux pour la reconnaissance mutuelle des certificats de conduite et des certificats d’aptitude à la conduite au radar
Roumanie
République tchèque
Hongrie
Pologne
Autriche
Première modification de l’arrangement administratif
Slovaquie
Bulgarie
Arrangement multilatéral pour la reconnaissance mutuelle des livrets de service
Déclaration d’intention commune entre la Conférence des gouverneurs et des premiers ministres des Grands Lacs et du Saint-Laurent et la Commission centrale pour la navigation du Rhin pour la promotion du développement durable du transport par bateau
Règlement intérieur et documents annexes
Règlement intérieur
Règlement intérieur
Règlement financier et comptable
Règlement du personnel du Secrétariat
Procédure de conciliation
Règlement de procédure de la Chambre des Appels
Règlement concernant le droit de plainte
Règlement sur le statut d’observateur pour des Etats tiers ou des organisations intergouvernementales
Règlement relatif aux organisations non gouvernementales agréées
Règlement relatif aux marchés de la CCNR
Autres documents
Conditions générales d’engagement des interprètes par la CCNR