CCNR - Table ronde 07.10.2009

Table ronde - Le tachygraphe numérique en navigation intérieure

La CCNR organise une table ronde sur le tachygraphe numérique en vue de procéder à un premier échange de vues sur l’opportunité d’adopter le tachygraphe numérique comme outil de contrôle du respect des temps de repos par les membres d’équipage, à l’instar de la méthode retenue pour le transport routier, ou si d’autres méthodes devraient être privilégiées.

Cette table ronde se déroulera

le 7 octobre, de 13h30 à 18 heures

au Palais du Rhin
Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR)
2 place de la République
67082 Strasbourg cedex
France

Elle est organisée à la suite de la réunion commune des polices fluviales, lesquelles demandent depuis plusieurs années l’installation de tachygraphes numériques à bord des bateaux. La table ronde, organisée conjointement par les groupes de travail du Règlement de Visite (RV/G) et des questions sociales, de travail et de formation professionnelle (STF/G), réunira les représentants des Etats membres, des Etats observateurs, des organisations internationales bénéficiant du statut d’observateur et des partenaires sociaux bénéficiant du statut d’organisation agréée auprès de la CCNR, ainsi que des représentants d’AQUAPOL et des fabricants de tachygraphes.

Une interprétation simultanée en français, allemand et néerlandais est prévue.

Position d’Aquapol
Helmut Oberle, Wasserschutzpolizei Rheinland-Pfalz

Position de l’ETF
Nick Bramley, UNIA, Suisse

Le tachygraphe numérique dans le transport routier
Gerard Schipper, Inspection pour le transport routier, Pays Bas, représentant de TISPOL

Le président et le Secrétariat de la CCNR remercient tous les participants pour leur présence et la qualité de leurs interventions. Ils remercient également les experts en transport routier et en navigation intérieure pour leurs présentations.

La table ronde a permis de confirmer qu’il était possible d’améliorer la sécurité de la navigation en rendant effectifs les contrôles des temps de repos du personnel navigant, par le recours au tachygraphe numérique. Pour cela deux alternatives peuvent être envisagées :

la modernisation du tachygraphe actuel en y intégrant le système GPS. Son utilisation resterait facultative et se limiterait aux modes d’exploitation A1 et A2 ;

l’introduction du tachygraphe numérique, qui permettrait le passage à un livre de bord électronique. Son utilisation serait obligatoire pour tous les modes d’exploitation et pourrait entraîner à terme la numérisation du livret de service et du certificat de conduite.


7. octobre 2009, CCNR, Strasbourg


			Introduction
			Programme
			Présentations
			Conclusions

Programme

	Programme	Fr	De	Nl

Présentations

Introduction
	Réglementation actuelle (temps de repos et caractéristiques techniques des tachygraphes actuellement utilisés) Cécile Tournaye et Gernot Pauli, Secrétariat de la CCNR		Fr	De


Y a-t-il un problème de contrôle des temps de repos des membres de l’équipage ?
	Position d’Aquapol Helmut Oberle, Wasserschutzpolizei Rheinland-Pfalz			De
	Position de l’ETF Nick Bramley, UNIA, Suisse			De


Moyens de contrôle utilisés pour d’autres modes de transport
	Le tachygraphe numérique dans le transport routier Gerard Schipper, Inspection pour le transport routier, Pays Bas, représentant de TISPOL	En


Le tachygraphe numérique constituerait-il un meilleur outil de contrôle des temps de repos ?
	20 ans de tachygraphe en navigation intérieure - Enseignements tirés et évolutions possibles Hermann Haberkamp, Fachstelle für Verkehrstechniken (FVT), Koblenz			De
	Caractéristiques techniques requises et coûts induits Felix Krömler, NUFATRON, fabricant de tachygraphes pour la navigation fluviale			De

Introduction

La CCNR organise une table ronde sur le tachygraphe numérique en vue de procéder à un premier échange de vues sur l’opportunité d’adopter le tachygraphe numérique comme outil de contrôle du respect des temps de repos par les membres d’équipage, à l’instar de la méthode retenue pour le transport routier, ou si d’autres méthodes devraient être privilégiées. Cette table ronde se déroulera le 7 octobre, de 13h30 à 18 heures au Palais du Rhin Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR) 2 place de la République 67082 Strasbourg cedex France Elle est organisée à la suite de la réunion commune des polices fluviales, lesquelles demandent depuis plusieurs années l’installation de tachygraphes numériques à bord des bateaux. La table ronde, organisée conjointement par les groupes de travail du Règlement de Visite (RV/G) et des questions sociales, de travail et de formation professionnelle (STF/G), réunira les représentants des Etats membres, des Etats observateurs, des organisations internationales bénéficiant du statut d’observateur et des partenaires sociaux bénéficiant du statut d’organisation agréée auprès de la CCNR, ainsi que des représentants d’AQUAPOL et des fabricants de tachygraphes. Une interprétation simultanée en français, allemand et néerlandais est prévue.

Conclusions

Le président et le Secrétariat de la CCNR remercient tous les participants pour leur présence et la qualité de leurs interventions. Ils remercient également les experts en transport routier et en navigation intérieure pour leurs présentations. La table ronde a permis de confirmer qu’il était possible d’améliorer la sécurité de la navigation en rendant effectifs les contrôles des temps de repos du personnel navigant, par le recours au tachygraphe numérique. Pour cela deux alternatives peuvent être envisagées :
-	la modernisation du tachygraphe actuel en y intégrant le système GPS. Son utilisation resterait facultative et se limiterait aux modes d’exploitation A1 et A2 ;
-	l’introduction du tachygraphe numérique, qui permettrait le passage à un livre de bord électronique. Son utilisation serait obligatoire pour tous les modes d’exploitation et pourrait entraîner à terme la numérisation du livret de service et du certificat de conduite.