Documents to download

Réunion commune des polices fluviales et de navigation les 5 et 6 novembre 2013 à Bruxelles

Press release

  • Réunion commune des polices fluviales et de navigation des Etats membres de la CCNR 80 KB 92 KB 91 KB
Top

Presentations

  • Coopération Benelux 1135 KB
    Luc WILLEMS, Secrétariat Général du Benelux
  • Evolution du cadre règlementaire de la CCNR depuis 2009 296 KB
    Raphaël WISSELMANN, Secrétariat de la CCNR
  • La notion de « sécurité insuffisante » ou « danger manifeste » : cas de bâtiments ayant des défauts au regard des prescriptions techniques 781 KB
    Didier DELAERE, Service public fédéral Mobilité et Transport
  • Thèmes de discussion proposés par Aquapol 2206 KB
    Jan de HEER, Aquapol
Top